déclinaison des décisions sanitaires pour les sports à compter du 1er novembre 2020.pdf
Bonjour,
Nous portons à votre connaissance les mesures applicables en matière de sport jusqu’au 1er décembre 2020, ci-joint à savoir :
- le communiqué et le document récapitulatif produit par le Ministère des Sports qui présente les différentes décisions pour le sport.
- Le décret prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l’épidémie de covid-19 dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire paru au journal officiel le 29/10/2020 [chapitre 4 : le sport].
Une précision pour la tenue de vos Assemblées Générales (idem réunions BE/CA) : AUTORISATION MAIS UNIQUEMENT EN MODE DÉMATÉRIALISÉ.
Nous vous conseillons de vous rapprocher du service juridique de votre Fédération pour connaître les règles à respecter pour tenir valablement une AG à distance.
Nous vous invitons à diffuser ce message largement auprès de vos Clubs (avec les pièces jointes !). Merci à vous.
Une précision pour la tenue de vos Assemblées Générales (idem réunions BE/CA) : AUTORISATION MAIS UNIQUEMENT EN MODE DÉMATÉRIALISÉ.
Nous vous conseillons de vous rapprocher du service juridique de votre Fédération pour connaître les règles à respecter pour tenir valablement une AG à distance.
A bientôt